21/12/2021

Etude pour la renaturation des cours d'eau urbains des bassins versants Bernand Revoute Loise Toranche
Consultation - Marché public < 40 000 € HT

Les actions rivières réalisées dans le cadre des premières démarches contractuelles portées par le SMAELT, le Contrat Restauration Entretien Loise Toranche 2009-2013 et le Contrat Territorial Bernand Revoute Loise Toranche 2017-2021, se sont principalement concentrées sur les cours d’eau situés en milieu rural.
En effet, la majeure partie des cours d’eau du territoire traversent des prairies, espaces naturels et champs cultivés, souffrant principalement d’une pression d’origine agricole (piétinement, recalibrage, sur-entretien de la ripisylve).
 
Or, le parcours de terrain réalisés en 2021 par le chargé de mission affectés à la rédaction du bilan-évaluation du Contrat Territorial Bernand Revoute Loise Toranche a permis de mettre en évidence le niveau de dégradation de certains cours d’eau traversant quelques villes et bourgs importants du territoire :
-          La Revoute dans la traversée de SAINT-MARCEL-DE-FELINES ;
-          Le Villechaise dans la traversée de BALBIGNY ;
-          Le Collet dans la traversée de BALBIGNY ;
-          La Vesne dans la traversée d’EPERCIEUX-SAINT-PAUL ;
-          La Vesne dans la traversée de POUILLY-LES-FEURS ;
-          La Loise à FEURS ;
-          La Loise à SALT-EN-DONZY ;
-          Le Soleillant à FEURS ;
-          Le ruisseau des Veauches à FEURS ;
-          Le Garollet à VALEILLE.
 
Partant de ce constat, il a été proposé en Comité de Pilotage le 9 décembre 2021, de mener une réflexion pour étudier les opportunités et possibilités de renaturation des cours d’eau en milieux urbains du territoire. Cette proposition a a été accueillie favorablement par les membres du Comité de Pilotage.
 
Suivant le cahier des charges ci-joint, l’objectif de l’étude sera, pour chaque site identifié, d’obtenir un ou plusieurs scénarios de possibilités de renaturation des cours d’eau.
Il ne sera pas demandé de faire des propositions sur l’intégralité des zones à étudier, mais bien sur les tronçons où les enjeux le justifient et où les projets seraient réalisables techniquement, écologiquement intéressants mais aussi supportables financièrement pour la collectivité. 
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Les scénarios proposés par le prestataire seront ensuite présentés aux communes concernées avant avril 2022 afin d’obtenir leur avis sur l’intérêt de réaliser des travaux de renaturation de cours d’eau dans la traversée de leur commune. Selon les retours, certains projets pourront alors être intégrés à la programmation du futur Contrat Territorial, sous réserve des financements disponibles et des maîtrises d’ouvrages identifiées.

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Conditions de la consultation : 
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande :
- Par mail : direction@smaelt.fr
- Par téléchargement ci-après ou sur le site : https://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 


Présentation des offres : 
Les offres devront être remise sous format numérique, soit :
-          sur le site du Département de la Loire : https://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics
-          à l’adresse : direction@smaelt.fr

Critères de jugement des offres : 
1.       Prix (40%)
2.       Valeur technique et qualité des supports visuels prévus (30%)
3.       Délais d’exécution (30%)

Durée du marché : 3 mois à compter du 1er février 2022.